Yves David

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: David (Yves, André, Célestin)
Objet:
notaire associé
membre de la société Yves David et Pierre Violet, notaires associés
notaire
notaire_residence="Sées (Orne)"
notaire_residence_departement_code="61"
JORFTEXT000000741203(source JORF)
cessation de fonction
13 Juin 199813/06/1998
De: David (Yves, Jacques, Jean-Marie)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
placé en position de service détaché auprès de l'Institut de recherche des transports
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
date_debut="1995-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000366599(source JORF)
réintégration
04 Octobre 199404/10/1994
De: David (Yves, Jacques, Jean-Marie)
ingénieur général de 2e classe de l'armement; 40 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
36 ans de services
legion_honneur
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: David (Yves)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 6e échelon
date_debut="1994-05-16"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000164710(source JORF)
admission
10 Février 199410/02/1994
De: David (Yves)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
JORFTEXT000000170730(source JORF)
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: David (Yves)
directeur du centre de recherche et d'évaluation des systèmes de transport automatisés (Inrets)
Objet:
membres de la commission technique de sécurité instituée par l'arrêté du
4 août 1989
Sur proposition du vice-président du Conseil général des ponts et chaussées
Groupe:
Conseil général des ponts et chaussées
JORFTEXT000000341988(source JORF)
nomination
03 Février 199003/02/1990